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Le
SSN forme les douaniers marocains sur les questions de commerce
illicite des espèces sauvages (octobre 2009)
En coopération
avec le WWF et le Haut Commissariat aux
Eaux et Forêts du Royaume du Maroc, le SSN a délivré une formation sur
la CITES aux douaniers marocains. La formation a eu lieu à Ifrane au
Maroc du 14 au 16 octobre 2009. Vingt-cinq douaniers marocains ont
complété une formation de trois jours destinée à renforcer leur
capacité à détecter et à mettre fin au commerce illicite des espèces
sauvages.
Les ateliers de
formation CITES du SSN sont basés sur quatre principes :
La formation doit être
adaptée aux lois, réglementations et politiques gouvernant la mise en
application de la CITES dans chaque pays.
La formation CITES
du SSN commence par une évaluation
de la législation nationale d’un pays et de son application aux espèces
inscrites à la CITES. Au Maroc, le SSN a mené une analyse de la
législation afin d’aider les autorités douanières marocaines à
comprendre le contexte juridique qui soutient leurs actions de mise en
œuvre de la CITES. L’analyse comprenait un aperçu du traité CITES qui
mettait l’accent en particulier sur les obligations en matière de
permis que les autorités douanières de chaque Partie à la CITES ont la
responsabilité de mettre en œuvre à la frontière. L’analyse comprenait
également un examen détaillé de la législation marocaine en vigueur qui
touche à la CITES, dont une analyse de l’autorité accordée aux
différentes autorités marocaines pour mettre en œuvre la Convention.
[Téléchargez
l’analyse juridique de la législation marocaine ici]
La formation doit faciliter la collaboration
entre les autorités douanières de différents pays.
Le SSN considère
que la collaboration entre les
autorités est d’importance clé pour renforcer la mise en application de
la CITES et lutter plus efficacement contre le commerce illicite des
espèces sauvages. Nous facilitons la collaboration entre ceux qui
partagent des responsabilités et des défis similaires dans différents
pays dont les douaniers et les agents de lutte contre la fraude qui
travaillent sur le terrain.
Lors de la
formation au Maroc, le SSN a eu le privilège
de travailler avec un douanier anglais expérimenté, le Responsable du
Service de Détection de l’Équipe CITES de l’Administration chargée du
contrôle frontalier au Royaume-Uni. Celui-ci a présenté un aperçu des
responsabilité à la charge des douanes (lutte contre la fraude,
détection du commerce illicite, partage de renseignements, enquêtes,
soumission de rapports et collaboration avec les autres autorités), et
a présenté des informations et des exercices pratiques destinés à aider
les douaniers à apprendre comment lire et comprendre les Annexes CITES,
et comment vérifier les permis CITES et détecter la fraude. Il a
également fourni des informations et des exercices sur les mesures de
sécurité et de sûreté, la détection du commerce illicite et
l’identification des spécimens inscrits à la CITES.
En facilitant
cette
collaboration entre les autorités douanières marocaines et celles de la
douane du Royaume-Uni, le SSN a contribué à la formation d’une base
pour une collaboration plus poussée et long terme entre ces deux
administrations.
La formation, et les outils et ressources
qu’elle utilise, doivent être adaptés aux nécessités pratiques des
douaniers.
La procédure de
formation utilisée mène le SSN à développer des outils pratiques pour
aider les douaniers à mener leur travail de mise en application de la
CITES. Pour la formation au Maroc, le SSN a organisé un atelier
d’évaluation des nécessités entre l’Organe de Gestion et les Autorités
Scientifiques CITES, et les autorités de douane. L’atelier a décidé
d’une liste des nécessités CITES dans le pays, a validé le programme de
formation CITES, et a décidé des outils nécessaires pour permettre la
mise en application de la CITES à la frontière. Suite à cet atelier, le
SSN a développé des ressources adaptées aux nécessités spécifiques
identifiées par les autorités marocaines. Ces ressources comprenaient
(cliquez sur chaque ressource énumérée ci-dessous pour pouvoir les
télécharger) :
Cliquez sur l’image ci-dessus pour voir la présentation.
La formation doit renforcer le dialogue entre
les autorités nationales CITES
Les autorités
CITES d’un pays sont celles qui sont les mieux placées pour identifier
les mesures susceptibles d’améliorer leur propre mise en application de
la CITES. La formation CITES du SSN comprend la facilitation de
discussions entre les autorités nationales qui ont la responsabilité
des différents aspects de la mise en application et de la mise en œuvre
de la CITES. Lors de l’atelier de formation du Maroc, ces discussions
ont mené à l’adoption de treize recommandations pour une mise en
application plus ferme de la CITES, qui ont été validées par l’Organe
de Gestion et les autorités scientifiques CITES et par la douane au
Maroc. Ces recommandations comprenaient par exemple la création de
procédures permettant l’échange d’informations et de renseignements
entre l’Organe de Gestion et la douane, et l’organisation de séminaires
de formation des formateurs sur la CITES pour les formateurs des
douanes.
Pour plus
d’informations sur la formation CITES organisée par le SSN au Maroc,
contactez Madame Alice Stroud à l’adresse alicestroud@ssn.org
Pour contribuer
financièrement au travail du SSN, référez-vous s’il vous plaît à
notre
page de donations.
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